Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BRIOCHE DE VENDRENNES BROSSET
BROSSET SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657617
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2026

Présentation de la marque LA BRIOCHE DE VENDRENNES BROSSET

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BRIOCHE DE VENDRENNES BROSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSET domicilié(e) 7 ROUTE DE L'OCEAN - 85250 - VENDRENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BROSSET JOCELYNE domicilié(e) 7 ROUTE DE L'OCEAN - 85250 - VENDRENNES - France.

La marque LA BRIOCHE DE VENDRENNES BROSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BRIOCHE DE VENDRENNES BROSSET arrivera à expiration en date du 24 décembre 2026.

BROSSET a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DE VENDRENNES ,


BROSSET SAS, Société par actions simplifiée - 7 ROUTE DE L'OCEAN - 85250 - VENDRENNES - France - SIREN 547350363


Mme BROSSET JOCELYNE - 7 ROUTE DE L'OCEAN - 85250 - VENDRENNES - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329788 - Publication au BOPI 2006-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 1 novembre 2016 n°2631448 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-11-01

Tous produits de boulangerie, pâtisserie et confiserie, notamment pains, brioches, viennoiserie, croissants, gâteaux, chocolats